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 Traité Constitutionnel de la LORD

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Belial IV
Véritable Lord, et Dieu
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Masculin Nombre de messages : 135
Alliance : L.A.D
Pseudo Ingame : Belial IV
Date d'inscription : 31/05/2006

MessageSujet: Traité Constitutionnel de la LORD   Lun 15 Jan - 17:44

TRAITE CONSTITUTIONNEL A LA LORD :


Article 1 :
    -La ratification du Pacte Lord est le serment fait par les alliances d’honorer les termes du dit Pacte, ainsi que la Constitution de la LORD. Son engagement ne peut être rompue qu’au sein du Sénat Suprême des Empereurs de la LORD.



Article 2 :

    -La Ligue Organisée de Répression de la Destruction s’engage à la Lutte contre les puissances tyranniques, les agresseurs et les menaces de l’Univers. Notre implication politique doit suivre un code vertueux, désintéressé du profit et de la compétition.
    La LORD jugera Démocratiquement d’actions commune dans une volonté de Justice, d’égalité ou de défense envers tous parties hostile.



Article 3 :

    La LORD est pourvue d’une Assemblée Constituante, où sont débattus les Propositions de Lois, Politiques à suivre et situations de crises. Chaque débat sera sanctionné par un vote ou Sondage, opéré après clôture du débat. Ainsi doivent préalablement se tenir les discussions :
    Par Exemple : Je propose ce projet, à débattre sous 3 jours.

    Les hauts Dignitaires légifèrent au sein Du Sénat Suprême de la LORD. L’objectif est une décision Démocratique entre les Responsables des Alliances membres en cas de litige, de veto ou Grave menace envers la Ligue. Leur décision supplante légitimement celle de la Grande Assemblée.



Article 4 : Rôles et statuts :

    Chaque Alliance membre doit dénommer sur son Ambassade le nombre exacte de membres inscrit sur le forum LORD ainsi que le statut occupé par ceux ci.

    Tous membre inscrit sur le forum doit arborer sur son profil:

    -Un Groupe d’appartenance, reconnu de tous.
    -Le TAG de son alliance.

    Les Groupes existants sont les suivants :

    -Diplomates, ils sont affectés au recrutement, le contacte et les missions diplomatiques pour le bénéfice de la Ligue. Il s'agit du groupe ayant le droit de siège à la Grande Assemblée LORD, et donc ils sont les acteurs de la politique de la Ligue.

    -Défenseurs : Ils bénéficient d’accès spéciaux, ne traitent que des opérations militaires ne débattent pas, et ne participent pas aux votes au sein de la Grande Assemblée. Ils accèdent cependant aux coordonnées de cibles, et objectifs militaires.

    -Adhérents LORD, n’ont pas accès à la partie « Centre des Défenseurs », sauf en cas de dérogation, et ne bénéficient que de Deux sièges à la Grande Assemblée.
    Ils disposent d’une Ambassade, et d'un Sénateur.

    -Les Empereurs, égaux devant notre Constitution, ils assurent avant tous le maintient des grands enjeux politiques et directifs de la Ligue.
    Leur tache comprend l’Administration, le respect de la Constitution, les déclarations publiques… Chaque Alliance membre dispose d’un seul Empereur, disposant d’un droit de veto à l’Assemblée.

    -Les Sénateurs, ils font partie du Groupe Empereur, ils représentent les intérêts d’une Alliance assurant ainsi sa représentation. Leurs votes sont comptabilisés au sein du Sénat Suprême de la LORD.

    Chaque Alliance doit disposer d’un Empereur, un à trois Diplomates, un à deux Sénateurs et autant de Défenseurs souhaités.



Article 5 : Affiliation à la LORD :

    La LORD se veut fédératrice et permet le rapprochement d’Alliances à la Ligue sous la forme d’ « Adhérents LORD ». Cette mention concerne uniquement les alliances dont le dossier ne permet pas de garantir le respect du Pacte LORD, mais qui souhaitent afficher leur appartenance au mouvement. Ainsi, certaines alliances pourront bénéficier de sièges à l’Assemblée et aux parties sécurisées. Le Titre d’Empereur ne récompense pas ces Alliances, mais celles ci dispose d’un siège au Sénat Suprême LORD, où elles nomment un Sénateur. Ces alliances pourrons s’investir économiquement ou militairement en cas de Conflit par soutient, mais n’y seront pas tenue.
    Ces Alliances s’engage donc par PNA+PE envers la LORD et réciproquement au titre d’Adhérent LORD.



Loi sur l’Intégration d’une Alliance à la LORD :

    La Grande Assemblée de la LORD traite Démocratiquement des propositions d’intégration d’une Alliance en tant que Membre ou Adhérent de la LORD.
    En cas de décision positive, l’Alliance intégrée doit s’assurer de remplir les objectifs fixés par la Constitution, et de donner les informations requises dans son Ambassade.
    Le non respect de cet engagement peut être motif de renvois de la LORD, la Décision étant prise par le Sénat Suprême ou le Tribunal LORD selon le motif.



Loi sur le Départ de la LORD :

    Tous départ ou rupture de traité avec la Ligue doit être soumis aux hautes instances de cette dernière avant qu’une action ne soit engagée. Ainsi, une alliance ne rompant son attachement sans en avoir informé le Sénat verra son Responsable être poursuivit devant le Tribunal et peut risquer des poursuites militaires suivant le verdict.
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